I- Parties extérieures dont le locataire a l'usage exclusif.
*A Jardins privatifs :
Entretien courant, notamment des allées pelouses, massifs, bassins et piscines ; taille, élagage, échenillage des arbres et des arbustes. Remplacement des arbustes ; réparation et remplacement des installations mobiles d'arrosage.
*B Auvents, terrasses et marquises :
Enlèvement de la mousse et des autres végétaux.
*C Descentes d'eaux pluviales, chenaux et gouttières :
Dégorgement des conduits.
II- Ouvertures intérieures et extérieures.
*A Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres :
Graissage des gonds, paumelles et charnières ; menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones et espagnolettes ; remplacement notamment de boulons, clavettes et targettes.
*B Vitrages :
Réfection des mastics ; remplacement des vitres détériorées.
*C Dispositifs d'occultation de la lumière, tels que stores, jalousies :
Graissage ; Remplacement notamment des cordes, poulies ou de quelques lames.
*D Serrures et verrous de sécurité :
Graissage ; remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées.
*E Grilles :
Nettoyage et graissage ; remplacement notamment des boulons, clavettes, targettes.
III- Parties intérieures.
*A Plafonds, murs intérieurs et cloisons :
maintien en état de propreté. Menus raccords de peintures et tapisseries ; remise en place ou remplacement de quelques éléments des matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière plastique ; rebouchage des trous, rendu assimilable à une réparation par le nombre, la dimension et l'emplacement de ceux-ci.
*B Parquets, moquettes et autres revêtements de sols :
Encaustiquage et entretien courant de la vitrification ; remplacement de quelque lames de parquet et remise en état , pose de raccords de moquettes et autre revêtements de sol notamment en cas de tâches et de trous.
*C Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures :
Remplacement des tablettes, tasseaux de placards et réparation de leur dispositif de fermeture ; fixation de raccords et remplacement de pointes de menuiserie
IV- Installations de plomberie
*A Canalisations d'eau :
Dégorgement ; remplacement de joints et de colliers.
*B Canalisations de gaz :
Entretien courant des robinets, siphons et ouvertures d'aération ; remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement.
*C Fosses septiques, puisards et fosses d'aisance :
Vidange.
*D Chauffage, production d'eau chaude et robinetterie :
Remplacement des bilames, pistons, membranes, boîtes à eau, allumage piézo-électrique, clapets et joints des appareils à gaz. Rinçage et nettoyage des corps de chauffe et des tuyauteries ; remplacement des joints, clapets et presse-étoupes des robinets ; remplacement des joints, flotteurs et joints cloche des chasses d'eau.
*E Eviers et appareils sanitaires :
Nettoyage des dépôts de calcaire ; remplacement des flexibles de douches.
V- Equipements d'installations électriques.
Remplacement des interrupteurs, prises de courant, coupe-circuits et fusibles, des ampoules et tubes lumineux ; réparation ou remplacement des baguettes ou gaines de protection.
VI- Autres équipements mentionnés au contrat de location.
*A Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, capteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs.
*B Menues réparations nécessitées par la dépose de bourrelets.
*C Graissage et remplacement des joints des vidoirs.
*D Ramonage des conduits d'évacuation des fumées et des gaz et conduits de ventilation.